Consultez notre index d'égalité professionnelle femme-homme 2022 En savoir plus

Mentions légales

Éditeur

La maison de l'initiative
SCOP SA à capital variable
398 386 102 00048 RCS Toulouse

Siège social : 52 rue Jacques Babinet - 31100 Toulouse
Téléphone : 05 34 63 81 10
Directeur de la publication : Nicolas DANIGO

Hébergeur

OVH
2 rue kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France


Site internet : ovh.com

Informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6/01/1978 modifiée, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d’opposition d’accès et de rectification à ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en contactant directement la maison de l’initiative par mail contact@maisoninit.coop.

Propriété intellectuelle

La maison de l’initiative accorde aux utilisateurs le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de la maison de l’initiative, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur les sites de la maison de l’initiative, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux sanctions pénales et civiles prévues par la loi.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par la maison de l’initiative. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de la maison de l’initiative ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.